Moulin de Montfermeil

Informations légales

Ce site Internet est édité par l'Association de Sauvegarde du Moulin de Montfermeil.

- Siret : 792 605 024 00019
- TVA : FR55192605024

Siège social :
Association de Sauvegarde du Moulin de Montfermeil
136, rue des Moulins
93370 Montfermeil
Tél : 01 43 32 44 21
        e-mail : Moulin-de-montfermeil@hotmail.fr
Directeur de publication : 
M. Eschylle Gilbert - Président

Webmaster :
M. Bertrand Genevois, webmaster de la société BGI. - www.agence-bgi.com
Pour toute information sur ce site ou son contenu, veuillez contacter : contact@agence-bgi.com

Hébergement :
DEVCOMWEB - MICROLOGICIEL
SAS au capital de 19.040,00 € - RCS Bobigny - Siret 444 878 466 00028 - APE 6209Z
TVA intracommunautaire FR91-444878466
Siège social : 25-27 Avenue Marcel Dassault - 93370 Montfermeil (France)
Téléphone : 01 75 43 63 60 - Télécopie : 01 75 43 63 69 - www.micrologiciel.com

Droits d’auteur/Copyright :
L'Association de Sauvegarde du Moulin de Montfermeil a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle de son contenu, ses données chiffrées ou non, qui y sont présentées, ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de L'Association de Sauvegarde du Moulin de Montfermeil.
L’ensemble de ce site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra être faite sans l’accord préalable et écrit de L'Association de Sauvegarde du Moulin de Montfermeil.

La dénomination L'Association de Sauvegarde du Moulin de Montfermeil  le logo, les slogans, sont, sauf indication particulière, des marques déposées par L'Association de Sauvegarde du Moulin de Montfermeil  Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de L'Association de Sauvegarde du Moulin de Montfermeil est susceptible d’en constituer la contrefaçon et d’être poursuivi devant les tribunaux compétents. L’ensemble des éléments graphiques, des campagnes de communication, affiche, films, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marque, noms de produits, représentés sur ce site Internet sont protégés par le code de la propriété Intellectuelle et sont propriété L'Association de Sauvegarde du Moulin de Montfermeil  A ce titre, tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre ou sur quelque autre support (papier, support numérique, film, etc…) sont strictement interdits.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de L'Association de Sauvegarde du Moulin de Montfermeil.